Nos ventes sont soumises aux présentes conditions qui prévalent sur toute autre stipulation émanant du client, qu'elle soit écrite ou non. Notre catalogue ne s'adresse qu'aux entreprises et les dispositions légales spécifiques à la vente par correspondance aux particuliers ne sont pas applicables. Les photos, graphismes et textes du catalogue, donnés à titre indicatif, ainsi que les éventuelles erreurs dans le texte n'engagent nullement TeamSolutions.
Les marques citées sont des marques déposées, propriétés des sociétés concernées.
Les caractéristiques des produits présentés dans le catalogue peuvent évoluer à tout moment et aucune erreur ne pourra donner droit à réclamation de dommages et intérêts.
Tous les prix indiqués doivent être confirmés au moment de la commande.
TeamSolutions se donne le droit de refuser une commande au cas
où les tarifs auraient évolué de manière significative.
Les prix facturés sont ceux du catalogue au moment de la commande.
Les stocks indiqués sur le site sont inventoriés chaque nuit, il se peut donc que des changements aient lieu dans les quantités en cours de journée sans que cela apparaisse sur le site.
TeamSolutions s'engage à avertir le client en cas de rupture de stock sur sa commande.
Conformément à nos conditions générales de vente, la Loi n° 80.335 du 12 mai 1980 relative à la clause de réserve de propriété est applicable aux marchandises décrites sur le présent document celles-ci restant, en effet, notre propriété jusqu'à paiement complet.
L’inscription à un stage n’est prise en compte qu’à la réception de la commande de la formation.
Pour toute annulation après inscription à un stage, TeamSolutions conservera une indemnité de 120 euros par personne si celle ci est effectuée
au moins deux semaines avant la semaine du stage, et 50% du montant du stage si elle a lieu la semaine précédente ou dans la semaine.
Si l’entreprise souhaite repousser les dates du stage, TeamSolutions conservera une indemnité de 120 à 200 euros suivant les cas ci-dessus cités, et fixera les nouvelles dates suivant ses disponibilités.
Carte bancaire, chèque à la commande, contre-remboursement ou location évolutive.
Si notre responsabilité était retenue à la suite de l’inexécution ou de la mauvaise exécution de notre contrat, le total des indemnités ne pourrait, de convention expresse, dépasser un montant égal au prix de la marchandise qui est à l’origine du dommage.
Avant tout retour, appellez-nous au 02 40 50 21 12 pour obtenir un N° d’autorisation sans lequel aucun retour ne sera accepté.
Le produit doit nous parvenir dans son emballage d’origine en port payé.
Les logiciels ne pourront être repris ou échangés que si les scellés et l’emballage sont intacts.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre de renseignement et ne sont pas de rigueur.
Sauf stipulation écrite expresse contraire, un retard dans la livraison ne peut en aucun cas, donner droit à l’annulation d’une commande et aucune indemnisation ne peut être exigée.
Tous nos produits sont garantis 1 an minimum soit par TeamSolutions soit par le constructeur.
Bien entendu, nous ne pouvons prendre en compte le mauvais usage de nos produits ni les conséquences directes ou indirectes de l’utilisation qui en est faite.
Nos conditions générales de vente de même que nos conditions particulières, sont réputées être irrévocablement admises par notre client, même au cas où elles seraient en contradiction avec ses propres conditions générales ou particulières d’achat.
Ces dernières ne nous engagent dès lors que nous les avons acceptées en termes exprès par écrit.
Toutes nos factures sont payables à la Verrie (85), suivant les conditions de règlement ci-dessus définies.
Mention étant faite pour les redevables de la TVA que seul la taxe correspondant au prix effectivement payé ouvre droit à une déduction.
En conséquence, le défaut de paiement total ou partiel de la facture à sa date d’exigibilité entraînera de plein droit, sans mise en demeure préalable, allocation à TeamSolutions de dommages et intérêts forfaitaires égaux à 15% du montant TTC impayé.
Ce montant des dommages et intérêts ne pourra cependant être inférieur à 120 euros.
Les intérêts moratoires seront dus en sus de ces dommages et intérêts, au taux contractuel de 1,80% par mois de retard.
Plus d'informations sont disponibles sur notre page Aide / FAQ (Questions Fréquentes)